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Ordre du jour _ conseil municipal du 16 janvier 2023
Liste des délibérations _ conseil municipal du 16 janvier 2023
Délibération n° 01-2023/16.01_Projet ANEF au Vernet
Ordre du jour _ conseil municipal du 24 février 2023
Liste des délibérations _ conseil municipal du 24 février 2023
Délibération n° 02-2023/24.02_Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 janvier 2023
Délibération n° 03-2023/24.02_Transfert des parcelles ZD 21 et AI 154 biens de la section du Vernet
Délibération n° 04-2023/24.02_Budget principal 2023 - Vote de crédits dans la limite de 25% de l'investissement 2022
Délibération n° 05-2023/24.02_Adhésion de Saint-Flour Communauté au Syndicat Mixte "Cantal Attractivité"
Délibération n° 06-2023/24.02_Frais de raccordement au réseau électrique du lot 13 des Fontilles
Délibération n° 07-2023/24.02_Demande d'aide financière pour études
Délibération n° 08-2023/24.02_Demande d'acquisition de terrain à Palageat
Délibération n° 09-2023/24.02_Legs Baffie à Palageat
Délibération n° 10-2023/24.02_Confirmation d'une subvention présélectionnée au titre du Fonds Cantal Solidaire 2023
Ordre du jour _ conseil municipal du 14 avril 2023
Liste des délibérations _ conseil municipal du 14 avril 2023
Délibération n° 11-2023/14.04_Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24 février 2023
Délibération n° 12-2023/14.04_Approbation des comptes de gestion 2022 : budgets commune - eau et assainissement - lotissement
Délibération n° 13-2023/14.04_Approbation du compte administratif 2022 du budget général
Délibération n° 14-2023/14.04_Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe eau et assainissement
Délibération n° 15-2023/14.04_Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe lotissement
Délibération n° 16-2023/14.04_Affectation du résultat de l'exercice 2022 du budget général
Délibération n° 17-2023/14.04_Affectation du résultat de l'exercice 2022 du budget eau assainissement
Délibération n° 18-2023/14.04_Approbation du budget primitif 2023 du budget général
Délibération n° 19-2023/14.04_Approbation du budget primitif 2023 du budget annexe eau et assainissement
Délibération n° 20-2023/14.04_Approbation du budget primitif 2023 du budget annexe lotissement
Délibération n° 21-2023/14.04_Subventions aux associations - année 2023
Délibération n° 22-2023/14.04_Fonds de Solidarité pour le Logement - année 2023
Délibération n° 23-2023/14.04_Taux d'imposition 2023
Délibération n° 24-2023/14.04_Indemnité de gardiennage de l'église pour l'année 2023
Délibération n° 25-2023/14.04_Transfert de domanialité d'une ancienne portion de la RD 250
Délibération n° 26-2023/14.04_Demande de subvention pour dépressage - forêt de Salcrus
Délibération n° 27-2023/14.04_Eclairage public : pose de pendules et extinction partielle
Délibération n° 28-2023/14.04_Convention de servitude - liaison aérienne à 63 kv Savignac - St Flour
Ordre du jour _ conseil municipal du 5 juin 2023
Liste des délibérations _ conseil municipal du 5 juin 2023
Délibération n° 29-2023/05.06_Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 14 avril 2023
Délibération n° 30-2023/05.06_Ligne de trésorerie
Délibération n° 31-2023/05.06_Souscription d'un emprunt sur le budget principal
Délibération n° 32-2023/05.06_Demande d'aide financière au titre des amendes de police 2023
Délibération n° 33-2023/05.06_Décisions du Maire prises par délégation
Ordre du jour _ conseil municipal du 21 juillet 2023
Liste des délibérations _ conseil municipal du 21 juillet 2023
Délibération n° 34-2023/21.07_Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 5 juin 2023
Délibération n° 35-2023/21.07_Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Délibération n° 36-2023/21.07_Avenants au marché de réhabilitation de l'ancien presbytère_lots 4 et 9
Délibération n° 37-2023/21.07_Reconduction de délais au marché de réhabilitation de l'ancien presbytère_lots 1 à 9
Délibération n° 38-2023/21.07_Location du logement du Vernet
Délibération n° 39-2023/21.07_Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
Délibération n° 40-2023/21.07_Aliénation d'une partie de la parcelle sectionnaire T222 au bourg _ convocation des électeurs
Délibération n° 41-2023/21.07_Rétrocession des voiries : lotissement Pitot tranche 2
Délibération n° 42-2023/21.07_Voeu pour un financement prioritaire des petites lignes ferroviaires en AURA
Délibération n° 43-2023/21.07_Création d'emplois et tableau des effectifs des emplois permanents
Délibération n° 44-2023/21.07_Convention de partenariat avec Saint-Flour relative au projet de forage au lieu-dit "Les Fraux"
Délibération n° 45-2023/21.07_Décisions du Maire prises par délégation
Ordre du jour _ conseil municipal du 10 novembre 2023
Liste des délibérations _ conseil municipal du 10 novembre 2023
Délibération n° 46-2023/10.11_Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 juillet 2023
Délibération n° 47-2023/10.11_Avenant au marché de réhabilitation de l'ancien presbytère_lot 5
Délibération n° 48-2023/10.11_Eclairage public supplémentaire au Pirou
Délibération n° 49-2023/10.11_Biens de section du bourg - Résultat des élections de la section pour l'aliénation d'une partie de la parcelle T222 au profit de M. et Mme Peschaud-Ferrand Daniel
Délibération n° 50-2023/10.11_Aliénation d'un chemin à La Valette - Enquête publique
Délibération n° 51-2023/10.11_Demande de subvention : DETR année 2024
Délibération n° 52-2023/10.11_Tarifs 2024
Délibération n° 53-2023/10.11_Taux de la redevance prélèvement 2024
Délibération n° 54-2023/10.11_Décision modificative n° 2/2023 _ Budget principal
Délibération n° 55-2023/10.11_Expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) pour les comptes 2023
Délibération n° 56-2023/10.11_Dissolution du budget annexe lotissement les Fontilles
Délibération n° 57-2023/10.11_Rétrocession d'une concession du columbarium à la commune
Délibération n° 58-2023/10.11_Création d'un emploi d'adjoint technique
Délibération n° 59-2023/10.11_Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles
Délibération n° 60-2023/10.11_Avis sur les ouvertures dominicales des commerces en 2024
Délibération n° 61-2023/10.11_Constitution d'une servitude de passage au profit d'Enedis sur les parcelles cadastrées ZI 193 et ZI 194
Délibération n° 62-2023/10.11_Voeu émis sur la présence indispensable de médecins scolaires sur l'arrondissement de Saint-Flour
Délibération n° 63-2023/10.11_Information des décisions du Maire prises par délégation
Ordre du jour _ conseil municipal du 29 décembre 2023
Liste des délibérations _ conseil municipal du 29 décembre 2023
Délibération n° 64-2023/29.12_Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 novembre 2023
Délibération n° 65-2023/29.12_Reconduction de délais au marché de réhabilitation de l'ancien presbytère_Lots 1 à 9
Délibération n° 66-2023/29.12_Assiette des coupes 2024 pour les forêts relevant du régime forestier
Délibération n° 67-2023/29.12_Fixation du régime des astreintes
Délibération n° 68-2023/29.12_Décision modificative AS n° 1/2023_Budget annexe eau et assainissement
Délibération n° 69-2023/29.12_Information des décisions du Maire prises par délégation
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