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Reporté

Ordre du jour _ conseil municipal du 23 février 2024
Ordre du jour _ conseil municipal du 1er mars 2024
Liste des délibérations _ conseil municipal du 1er mars 2024
Délibération n° 01-2024/01.03_Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 29 décembre 2023
Délibération n° 02-2024/01.03_Avenants au marché de réhabilitation de l'ancien presbytère_Lots 2 & 5
Délibération n° 03-2024/01.03_Contrats d'assurance des risques statutaires
Délibération n° 04-2024/01.03_Confirmation d'une subvention présélectionnée au titre du Fonds Cantal Solidaire 2024
Délibération n° 05-2024/01.03_Budget principal 2024 - Vote de crédits dans la limite de 25% de l'investissement 2023
Délibération n° 06-2024/01.03_Attribution d'une concession au cimetière
Délibération n° 07-2024/01.03_Autorisation d'implantation de deux postes de transformation
Délibération n° 08-2024/01.03_Information des décisions du Maire prises par délégation
Ordre du jour _ conseil municipal du 5 avril 2024
Liste des délibérations _ conseil municipal du 5 avril 2024
Délibération n° 09-2024/05.04_Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 1er mars 2024
Délibération n° 10-2024/05.04_Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2023 _ Budget principal et budgets annexes
Délibération n° 11-2024/05.04_Affectation des résultats de l'exercice 2023
Délibération n° 12-2024/05.04_Approbation du budget primitif 2024 _ Budget principal
Délibération n° 13-2024/05.04_Approbation du budget primitif 2024 _ Budget annexe eau assainissement
Délibération n° 14-2024/05.04_Subventions aux associations _ Année 2024
Délibération n° 15-2024/05.04_Taux d'imposition 2024
Délibération n° 16-2024/05.04_Contribution 2024 au Fonds de Solidarité pour le Logement
Délibération n° 17-2024/05.04_Indemnité de gardiennage de l'église pour l'année 2024
Délibération n° 18-2024/05.04_Demande de subvention auprès de Saint-Flour Communauté _ Fonds de concours restauration, conservation et valorisation du petit patrimoine non protégé
Délibération n° 19-2024/05.04_Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport _ Plan "5000 équipements - Génération 2024"
Délibération n° 20-2024/05.04_Modification du tableau des emplois : création de deux postes
Délibération n° 21-2024/05.04_Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Délibération n° 22-2024/05.04_Location du logement de l'ancien presbytère
Délibération n° 23-2024/05.04_Définition des modalités de concertation du public préalable à l'identification des zones d'accélération des énergies renouvelables
Délibération n° 24-2024/05.04_Convention avec AGEDI pour la mise à disposition de services informatiques et numériques
Délibération n° 25-2024/05.04_Avenant au marché de réhabilitation de l'ancien presbytère _ Lot 7
Délibération n° 26-2024/05.04_Information des décisions du Maire prises par délégation
Ordre du jour _ conseil municipal du 17 mai 2024
Liste des délibérations _ conseil municipal du 17 mai 2024
Délibération n° 27-2024/17.05_Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 5 avril 2024
Délibération n° 28-2024/17.05_Ligne de trésorerie
Délibération n° 29-2024/17.05_Subvention exceptionnelle à l'association Les Pattounes Sanfloraines
Délibération n° 30-2024/17.05_Éclairage public supplémentaire à Charbiac
Délibération n° 31-2024/17.05_Modification du tableau des emplois _ Création d'un poste d'agent de maîtrise
Délibération n° 32-2024/17.05_Adhésion au groupement de commande porté par les syndicats départementaux d'énergies de l'Ariège (SDE09), de l'Aveyron (SIEDA), du Cantal (SDEC), de la Corrèze (FDEE 19), du Gard (SMEG), du Gers (SDEG), de la Haute-Loire (SDE43), des Hautes-Pyrénées (SDE65), du Lot (TE46), de la Lozère (SDEE), des Pyrénées-Orientales (SYDEEL 66), du Tarn (SDET) et du Tarn-et-Garonne (SDE82) pour l'achat et la valorisation d'énergies, l'achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d'efficacité énergétique
Délibération n° 33-2024/17.05_Information des décisions du Maire prises par délégation
Ordre du jour _ conseil municipal du 25 octobre 2024
Liste des délibérations _ conseil municipal du 25 octobre 2024
Délibération n° 34-2024/25.10_Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 mai 2024
Délibération n° 35-2024/25.10_Identification des zones d'accélération des énergies renouvelables
Délibération n° 36-2024/25.10_Tarifs 2025
Délibération n° 37-2024/25.10_Subvention exceptionnelle : APE de l'école Louis Thioleron à Saint-Flour_Journée de la Mémoire au Mont-Mouchet
Délibération n° 38-2024/25.10_Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires 2025-2028
Délibération n° 39-2024/25.10_Mise à disposition du terrain de football et des vestiaires
Délibération n° 40-2024/25.10_Demande d'acquisition de terrain à Varillettes
Délibération n° 41-2024/25.10_Demande d'acquisition de terrain à Palageat
Délibération n° 42-2024/25.10_Rétrocession de concessions au cimetière
Délibération n° 43-2024/25.10_Engagement d'une procédure de reprise de concession
Délibération n° 44-2024/25.10_Service commun ADS : Avenant 2 à la convention relative à l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'application du droit des sols et convention fixant les modalités d'organisation du service commun pour l'instruction des autorisations et des actes relatifs à l'occupation des sols et des autorisations préalables pour l'installation de dispositifs publicitaires et d'enseignes
Délibération n° 45-2024/25.10_Adhésion au Pool de remplacement de secrétaires de mairie mis en place par Saint-Flour Communauté
Délibération n° 46-2024/25.10_Retrait de la délibération de création d'une agence postale communale
Délibération n° 47-2024/25.10_Eclairage public accidenté à Bellevue
Délibération n° 48-2024/25.10_Avis sur les ouvertures dominicales 2025
Délibération n° 49-2024/25.10_Information des décisions du Maire prises par délégation
Ordre du jour _ conseil municipal du 13 décembre 2024
Liste des délibérations _ conseil municipal du 13 décembre 2024
Délibération n° 50-2024/13.12_Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25 octobre 2024
Délibération n° 51-2024/13.12_Accord sur le principe de création d'un syndicat intercommunal en charge de l'eau potable et de l'assainissement entre les communes de Saint-Flour, Roffiac, Paulhac, Saint-Georges et Coren
Délibération n° 52-2024/13.12_Taux de la redevance prélèvement 2025
Délibération n° 53-2024/13.12_Redevance consommation d'eau potable et redevance pour performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025
Délibération n° 54-2024/13.12_Redevance pour performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025
Délibération n° 55-2024/13.12_Modification du tableau des emplois _ Création d'un poste de rédacteur
Délibération n° 56-2024/13.12_Révision du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Délibération n° 57-2024/13.12_Recrutement d'un agent en service civique
Délibération n° 58-2024/13.12_Décision modificative n° 2/2024 _ Budget principal
Délibération n° 59-2024/13.12_Attribution d'une subvention à l'association SLA Les Papillons du 15
Délibération n° 60-2024/13.12_Attribution d'une subvention pour un voyage scolaire en Andalousie
Délibération n° 61-2024/13.12_Attribution d'une subvention à la Maison Familiale et Rurale (MFR) de Saint-Flour
Délibération n° 62-2024/13.12_Convention d'adhésion au service de médecine préventive
Délibération n° 63-2024/13.12_Information des décisions du Maire prises par délégation
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