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Ordre du jour _ conseil municipal du 21 mars 2025
Liste des délibérations _ conseil municipal du 21 mars 2025
Délibération n° 01-2025/21.03_Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 décembre 2024
Délibération n° 02-2025/21.03_Demande de subvention : Fonds Cantal Solidaire - année 2025
Délibération n° 03-2025/21.03_Demande de subvention : Fonds Cantal Solidaire - année 2026
Délibération n° 04-2025/21.03_Demande de subvention : Fonds Cantal Solidaire - année 2027
Délibération n° 05-2025/21.03_Assistance technique avec le Service d'Assistance à la Gestion de l'Eau et de l'Assainissement (SAGEA) 2025-2026
Délibération n° 06-2025/21.03_Protection sociale des agents - risque santé
Délibération n° 07-2025/21.03_Attribution d'une subvention à l'APE de Ruynes-en-Margeride pour un voyage scolaire
Délibération n° 08-2025/21.03_Retrait de la délibération n° 47/2024 relative au remplacement d'un candélabre accidenté à Bellevue
Délibération n° 09-2025/21.03_Information des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
Ordre du jour _ conseil municipal du 4 avril 2025
Liste des délibérations _ conseil municipal du 4 avril 2025
Délibération n° 10-2025/04.04_Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 mars 2025
Délibération n° 11-2025/04.04_Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 _ Budget principal et budget annexe
Délibération n° 12-2025/04.04_Affectation des résultats de l'exercice 2024
Délibération n° 13-2025/04.04_Approbation du budget primitif 2025 - Budget principal
Délibération n° 14-2025/04.04_Approbation du budget primitif 2025 - Budget annexe du service de l'eau et de l'assainissement
Délibération n° 15-2025/04.04_Subventions aux associations - Année 2025
Délibération n° 16-2025/04.04_Taux d'imposition 2025
Délibération n° 17-2025/04.04_Contribution 2025 au Fonds de Solidarité pour le Logement
Délibération n° 18-2025/04.04_Indemnité de gardiennage de l'église pour l'année 2025
Délibération n° 19-2025/04.04_Convention de gestion des mares de Grizols avec le CEN Auvergne
Délibération n° 20-2025/04.04_Information des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
Ordre du jour _ conseil municipal du 27 juin 2025
Liste des délibérations _ conseil municipal du 27 juin 2025
Délibération n° 21-2025/27.06_Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 4 avril 2025
Délibération n° 22-2025/27.06_Création d'un syndicat intercommunal pour le transfert de la compétence eau et assainissement à compter du 1er janvier 2026, sous réserve de la représentativité équilibrée des communes membres
Délibération n° 23-2025/27.06_Soutien à la candidature de la commune de Saint-Flour auprès de la SAFER AURA concernant la parcelle cadastrée section AC n° 132 située à "Le Frau" sur la commune de Paulhac dans le cadre du maintien et du développement de l'alimentation en eau potable
Délibération n° 24-2025/27.06_Écomusée de Margeride _ Évaluation de la charge transférée - Détermination des attributions de compensation
Délibération n° 25-2025/27.06_Aliénation du chemin de La Valette au profit de M. Didier FORESTIER
Délibération n° 26-2025/27.06_Acquisition de terrains pour régularisation d'ouvrages publics et amélioration de la voirie à Cousergues
Délibération n° 27-2025/27.06_Transfert de la parcelle ZD 16 bien de la section du Vernet au profit de la commune
Délibération n° 28-2025/27.06_Ligne de trésorerie
Délibération n° 29-2025/27.06_Éclairage public supplémentaire à Rayrolles et à Petges
Délibération n° 30-2025/27.06_Rétrocession d'une concession au cimetière
Délibération n° 31-2025/27.06_Régularisation foncière avec M. CASTEL Gérard : acquisition et vente de délaissés de voirie - enquête publique préalable
Délibération n° 32-2025/27.06_Information des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
Ordre du jour _ conseil municipal du 19 septembre 2025
Liste des délibérations _ conseil municipal du 19 septembre 2025
Délibération n° 33-2025/19.09_Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 juin 2025
Délibération n° 34-2025/19.09_Recours à l'apprentissage
Délibération n° 35-2025/19.09_Tarifs 2026
Délibération n° 36-2025/19.09_Approbation du périmètre et des statuts de l'ÉPAGE Truyère
Délibération n° 37-2025/19.09_Transfert de la compétence eau à Saint-Flour Communauté
Délibération n° 38-2025/19.09_Transfert de la compétence assainissement collectif à Saint-Flour Communauté
Délibération n° 39-2025/19.09_Attribution d'une subvention à l'association FAVEC 15
Délibération n° 40-2025/19.09_Attribution d'une subvention au Moto-Club du Haut-Cantal
Délibération n° 41-2025/19.09_Information des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
Délibération n° 42-2025/19.09_Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation de la cartographie de réseaux et infrastructures eau et assainissement auprès de Saint-Flour Communauté
Ordre du jour _ conseil municipal du 21 novembre 2025
Liste des délibérations _ conseil municipal du 21 novembre 2025
Délibération n° 43-2025/21.11_Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 septembre 2025
Délibération n° 44-2025/21.11_Demande de création du Syndicat des Fraux et adoption des statuts
Délibération n° 45-2025/21.11_Désignation des représentants de la commune au futur Syndicat des Fraux - désignation transitoire
Délibération n° 46-2025/21.11_Fixation du loyer pour le logement de l'ancien presbytère
Délibération n° 47-2025/21.11_Admissions en non-valeur de créances irrecouvrables
Délibération n° 48-2025/21.11_Protection sociale des agents - risque santé
Délibération n° 49-2025/21.11_Protection sociale des agents - risque prévoyance
Délibération n° 50-2025/21.11_Report des coupes 2025 pour les forêts relevant du régime forestier
Délibération n° 51-2025/21.11_Avis sur les ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2026
Délibération n° 52-2025/21.11_Subvention à l'OMJS dans le cadre des actions menées par le Conseil Intercommunal des Jeunes (CIJ)
Délibération n° 53-2025/21.11_Étude de faisabilité pour l'aménagement des abords de la RD909 à Bellevue, Bellegarde et St Thomas
Délibération n° 54-2025/21.11_Information des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
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